AVIS JURIDIQUE

Propriété intellectuelle et industrielle
La conception du portail et ses codes sources, ainsi que les logos, marques et autres signes distinctifs qui y figurent appartiennent à (HISPANIA HOMES S.L.) et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.

Responsabilité des contenus
HISPANIA HOMES S.L., avec CIF/NIF B54485404 n’est pas responsable de la légalité des autres sites web de tiers à partir desquels il est possible d’accéder au portail. HISPANIA HOMES S.L., avec CIF/NIF B54485404 ne sera pas responsable de l’utilisation que des tiers font de l’information publiée sur le portail, ni des dommages subis ou des pertes économiques qui, directement ou indirectement, produisent ou peuvent produire des dommages économiques, matériels ou de données, causés par l’utilisation de cette information.

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Reproduction du contenu
Conformément aux dispositions de la loi sur la propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique de tout ou partie du contenu de ce site Web, à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l’autorisation de HISPANIA HOMES S.L., sont expressément interdites.

Droit applicable
HISPANIA HOMES S.L., avec CIF/NIF B54485404 se réserve le droit d’intenter les actions civiles ou pénales qu’elle juge nécessaires pour l’utilisation impropre du site web et de ses contenus, ou pour la violation des présentes conditions.
La relation entre l’utilisateur et HISPANIA HOMES S.L., avec CIF/NIF B54485404 sera régie par la réglementation en vigueur et applicable sur le territoire national. En cas de litige relatif à l’interprétation et/ou à l’application des présentes conditions, les parties soumettront les conflits à la juridiction ordinaire, en s’en remettant aux juges et aux tribunaux correspondants conformément à la loi.

Nous souhaitons également vous informer qu’il existe une procédure de résolution extrajudiciaire des litiges gratuite et accessible à tous les citoyens, à savoir la plateforme de résolution des litiges en ligne de l’Union européenne, accessible via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show.

Cookies
En cas d’utilisation de la technologie des « cookies » sur le site web, une section spécifique vous informe de son existence et de sa politique d’utilisation. Voir la section « politique en matière de cookies ». Dans le cas contraire, les cookies de navigation ne sont pas utilisés.
Données personnelles des mineurs Ce site n’est pas destiné aux utilisateurs mineurs. Si vous êtes mineur, n’essayez pas de vous enregistrer en tant qu’utilisateur. Si nous découvrons que nous avons obtenu par inadvertance des informations personnelles d’un mineur, nous supprimerons ces informations dès que possible.

Exercice des droits de protection des données
Conformément aux droits conférés par la législation en vigueur sur la protection des données à caractère personnel, les utilisateurs peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, de limitation du traitement, d’effacement, de portabilité et d’opposition au traitement de leurs données en envoyant leur demande à l’adresse postale indiquée ou à l’adresse électronique info@hispaniahomes.es.

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Pour exercer vos droits, vous devez vous identifier en présentant votre carte d’identité.
Pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter par e-mail à info@hispaniahomes.es Vous pouvez également vous adresser à l’Agence espagnole de protection des données :

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET AVIS JURIDIQUE

HISPANIA HOMES S.L., avec CIF/NIF B54485404, et siège social à Avenida del Portet nº 63, MORAIRA (03724), ALICANTE, avec e-mail info@hispaniahomes.es et téléphone 966 491 829.

Inscription au registre du commerce sous le numéro :
Registro Mercantil de Alicante, Tomo 3451, Libro 0, Folio 218, Sección 8, Hoja A-121311, inscripción 1ª, en date du 6 mai 2010.

Membre de :
Colegio Oficial de Agentes de la Propiedad Inmobiliaria de Alicante, avec le numéro de membre 0996.

Entité autorisée :
Entité inscrite au Registre des courtiers immobiliers de la Communauté valencienne (IRACV), dépendant de la deuxième vice-présidence et du ministère régional du Logement et de l’Architecture bioclimatique de la Generalitat Valenciana, avec le numéro d’enregistrement IRACV 1069, remplissant les conditions légales pour l’exercice de l’activité de courtage immobilier.

Responsable de la protection des données :
Le propriétaire est responsable des données personnelles collectées lors de la navigation et de l’utilisation de ce site Web, conformément aux exigences établies par le RÈGLEMENT (UE) 2016/679 sur la protection des données des personnes physiques ainsi que conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE).
En utilisant ce site Web, nous comprenons que vous avez lu et compris les informations énoncées en ce qui concerne le traitement de vos données personnelles.

Politique de protection des données :
Le responsable du traitement applique le principe de la responsabilité active dans le traitement des données à caractère personnel, en maintenant une mise à jour constante et en promouvant l’amélioration continue du système de protection des données conformément aux exigences légales applicables, en garantissant dans tous les cas :
– le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes physiques
– que les données sont traitées de manière licite, loyale et transparente
– que les données traitées sont exactes, adéquates, pertinentes et limitées au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées
– que les finalités pour lesquelles elles sont collectées sont explicites et légitimes et qu’elles ne sont pas traitées d’une manière incompatible avec ces finalités
L’objectif de ce document est d’informer les utilisateurs sur ce que nous faisons de leurs données personnelles, comment elles sont collectées, à quelles fins elles sont utilisées, les droits dont ils disposent et toutes les informations légales nécessaires établies par la législation en vigueur.

Données collectées, finalité et licéité

Les données personnelles traitées sont celles fournies par les utilisateurs à travers les formulaires disponibles sur ce site web et sont le minimum requis pour pouvoir :
– vous envoyer des informations sur nos produits / services
– répondre aux questions.

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– pour traiter les commandes, ainsi que pour pouvoir préparer les factures correspondantes, informer sur l’état des commandes, traiter les réclamations et toute autre gestion dérivée de la prestation du service réalisé à travers ce site web.
Ces finalités se fondent sur les principes légaux de traitement des données recueillis par la législation en vigueur : pour l’exécution d’un contrat ou la prestation d’un service aux utilisateurs, pour le respect des obligations légales, pour l’intérêt légitime et avec le consentement des utilisateurs.

Formulaires web
Les données personnelles collectées par le biais du formulaire web de contact sont utilisées pour traiter toute demande que l’utilisateur pourrait formuler par ce biais.
Les données personnelles collectées dans le formulaire de commande sont utilisées pour traiter les données nécessaires à la gestion correcte de vos commandes
Le traitement des données est légitimé par le consentement que vous nous donnez en acceptant expressément les conditions du traitement informées par le biais de cette politique de confidentialité.

Destinataires des données
Les données personnelles obtenues via les formulaires web sont enregistrées et stockées sur des supports électroniques contrôlés et supervisés par le responsable du traitement.
Vos données personnelles ne seront pas communiquées à des tiers, sauf si cette communication de données est couverte par une obligation légale ou lorsque pour la bonne fourniture du service ou l’exécution du contrat il est nécessaire de communiquer vos données à des tiers pour effectuer le paiement (passerelles de paiement) et gérer la livraison des produits (transporteurs) couverts par un tel transfert dans le cadre des besoins du service. En cas de paiement par d’autres passerelles de paiement, nous recommandons à l’utilisateur de lire la politique de confidentialité afin de comprendre comment elle traite les informations personnelles, par exemple

– Redsys Servicios de Procesamiento, S.L. ( » Redsys « ), dont le siège social est situé à Madrid, calle Francisco Sancha, numéro 12, et dont le numéro de C.I.F. est B-85955367, qui respecte pleinement la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles et les engagements de confidentialité inhérents à son activité. Redsys a adopté les mesures techniques nécessaires pour maintenir le niveau de sécurité requis.
Vous pouvez consulter sa politique de confidentialité à l’adresse suivante :
https:www.redsys.es/legal/20180223_politica_de_privacidad_web_publica_redsys.pdf

– PayPal (Europe) S.à.r.l. et Cie, S.C.A. (R.C.S. Luxembourg B 118 349), dont la politique de confidentialité établit les mesures de sécurité appropriées pour le traitement correct des données personnelles des utilisateurs.
Vous pouvez consulter sa politique de confidentialité sur :
https://www.paypal.com/es/webapps/mpp/ua/privacy-full?locale.x=es_ES#1

Dans les cas où la communication de données à des tiers n’est pas couverte par les bases juridiques établies dans la section précédente, la communication de données à d’autres destinataires n’aura lieu que si l’utilisateur a donné son consentement exprès.

Des critères stricts sont appliqués pour la sélection des sous-traitants et l’engagement contractuel avec chacun d’eux de respecter et de faire respecter les obligations établies en matière de protection des données.

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En cas de transferts internationaux de données, HISPANIA HOMES S.L. garantira que le transfert de vos données personnelles est effectué conformément à la législation applicable en matière de confidentialité et, en particulier, que les mesures contractuelles, techniques et organisationnelles nécessaires sont appliquées, telles que les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.
Vous pouvez obtenir plus d’informations sur le traitement des données personnelles par notre organisation en envoyant un courriel à : info@hispaniahomes.es ou en cliquant sur le lien suivant :
https://consultoria.virtualsolutions.es/APP/DOCUMENTACION/ACTIVIDADES_TRATAMIENTO/VISTA_WEB/90181/99199699339444

Mesures techniques et organisationnelles pour la protection des données
Les supports disposent des mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la confidentialité et la conservation des données personnelles obtenues par le biais du site web.
Les données personnelles recueillies par le biais du site web sont traitées à l’aide du protocole HTML avec un certificat SSL valide.

Le personnel impliqué dans les opérations de traitement des données : accès, édition, suppression, etc. est qualifié, formé et engagé dans cette politique de protection des données.

Conservation des données
Les données personnelles obtenues par le biais du formulaire de contact seront conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande/question formulée.

Les données personnelles obtenues par le biais du formulaire de commande seront conservées tant qu’il existe une relation contractuelle et/ou commerciale avec vous ou tant que vous n’exercez pas votre droit de suppression, d’annulation et/ou de limitation du traitement de vos données.
Une fois la relation contractuelle terminée, nous conserverons les informations dûment bloquées, sans en faire aucun usage, tant qu’elles peuvent être nécessaires à l’exercice ou à la défense de réclamations ou qu’elles peuvent dériver de leur traitement un type de responsabilité judiciaire, légale ou contractuelle, dont il faut s’occuper et pour laquelle leur récupération est nécessaire
. Dans le cas où vous avez expressément accepté l’envoi d’informations commerciales, nous conserverons vos coordonnées de
jusqu’à ce que vous nous fassiez part de votre décision d’annuler lesdits envois commerciaux.

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Information sur l’existence de décisions automatisées (y compris le profilage)
Nous ne prenons normalement pas de décisions automatisées, mais lorsque nous le faisons, nous indiquons clairement qu’il s’agit de ce type de décision. Cependant, HISPANIA HOMES S.L., avec CIF/NIF B54485404, recueille plusieurs sections dédiées à la personnalisation des services afin d’afficher des publicités personnalisées lors de l’accès à son site web et d’envoyer des communications personnalisées.
HISPANIA HOMES S.L., avec CIF/NIF B54485404 reconnaît la possibilité de profilage afin d’améliorer son offre de produits ou de personnaliser l’envoi d’offres commerciales ou de donner un traitement plus personnalisé au client.
Opposition au traitement des données à des fins publicitaires
Si vous avez donné votre accord pour que vos données soient utilisées à des fins publicitaires et que vous ne souhaitez plus recevoir de publicité, vous pouvez révoquer votre accord à tout moment en envoyant un courriel à l’adresse électronique de la personne responsable info@hispaniahomes.es.

Modifications de la politique de confidentialité
Nous pouvons modifier de temps à autre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité et de cookies. Si nous le faisons, nous vous en informerons de diverses manières par le biais de la Plateforme (par exemple, par le biais d’une bannière, d’un pop-up ou d’une notification push), ou nous vous informerons à votre adresse électronique lorsque le changement en question est important pour votre vie privée, afin que vous puissiez examiner les changements, les évaluer et, le cas échéant, vous opposer ou vous désinscrire de tout service ou fonctionnalité. En tout état de cause, nous vous conseillons de consulter régulièrement la présente politique en matière de confidentialité et de cookies pour prendre connaissance des modifications mineures ou des améliorations interactives.

POLITIQUE DE COOKIE DE HISPANIA HOMES S.L.
Dans toutes les pages web qui utilisent la technologie des « cookies », il doit y avoir une « Politique de cookie » afin d’informer clairement l’utilisateur sur ce que sont les cookies, leur but, les données qu’ils collectent selon les types de cookies, comment ils collectent et utilisent ces données, combien de temps elles sont conservées, etc….
Il est important d’obtenir le consentement des utilisateurs avant de commencer à naviguer sur le site web ; à cette fin, un lien direct vers la POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES doit être inclus dans la NOTICE RELATIVE AUX COOKIES. Le consentement doit être éclairé, c’est pourquoi la présente politique en matière de cookies est l’information complète que le site web doit fournir à tous les utilisateurs.
Veuillez noter que dans la section « quels types de cookies sont utilisés sur le site web » et dans les tableaux détaillés à la fin, vous ne devez indiquer que les cookies utilisés sur le site web : propres, tiers, techniques, analytiques, session, etc… Pour ce faire, demandez les informations à votre fournisseur web.
Vous trouverez ci-dessous un exemple de texte que vous pouvez adapter en fonction des cookies utilisés par votre site web.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES

Que sont les cookies ?
En anglais, le terme « cookie » signifie biscuit, mais dans le domaine de la navigation sur Internet, un « cookie » est quelque chose de complètement différent
Lorsque vous accédez à notre site Internet, un petit texte appelé « cookie » est stocké dans le navigateur de votre appareil. Ce texte contient diverses informations sur vos habitudes de navigation, vos préférences, la personnalisation du contenu, etc.Il existe d’autres technologies qui fonctionnent de manière similaire et qui sont également utilisées pour collecter des données sur votre activité de navigation. Nous appellerons l’ensemble de ces technologies « cookies ».
Les utilisations spécifiques que nous faisons de ces technologies sont décrites dans le présent document.

À quoi servent les cookies sur ce site web ?
Les cookies sont un élément essentiel du fonctionnement de notre site web. L’objectif principal de nos cookies est d’améliorer votre expérience de navigation. Par exemple, pour mémoriser vos préférences (langue, pays, etc.) pendant la navigation et lors de visites ultérieures. L’information recueillie dans les cookies nous permet également d’améliorer le site web, de l’adapter à vos intérêts en tant qu’utilisateur, d’accélérer les recherches que vous effectuez, etc.
Dans certains cas, si nous avons obtenu votre consentement préalable et informé, nous pouvons utiliser les cookies pour d’autres usages, par exemple pour obtenir des informations qui nous permettent de vous montrer de la publicité basée sur l’analyse de vos habitudes de navigation.

Pourquoi les cookies ne sont-ils PAS utilisés sur ce site web ?
Les cookies que nous utilisons ne stockent pas d’informations sensibles permettant de vous identifier personnellement, telles que votre nom, votre adresse, votre mot de passe, etc. ….

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Qui utilise les informations stockées dans les cookies ?
Les informations stockées dans les cookies de notre site web sont utilisées exclusivement par nous, à l’exception de celles identifiées ci-dessous comme « cookies de tiers », qui sont utilisées et gérées par des entités externes qui nous fournissent des services visant à améliorer l’expérience de l’utilisateur. Par exemple, les statistiques collectées sur le nombre de visites, les contenus les plus appréciés, etc. sont généralement gérées par
GOOGLE ANALYTICS.
Des cookies tiers sont aussi généralement utilisés pour garantir les transactions de paiement effectuées sur le site web.
Comment puis-je empêcher l’utilisation de cookies sur ce site web ?
Si vous préférez éviter l’utilisation de cookies, vous pouvez REFUSER leur utilisation ou CONFIGURER ceux que vous voulez éviter et ceux dont vous autorisez l’utilisation (dans ce document, nous vous donnons plus d’informations sur chaque type de cookie, sa finalité, son destinataire, sa temporalité, etc. ).
Si vous les avez acceptés, nous ne vous le redemanderons pas, à moins que vous ne supprimiez les cookies sur votre appareil comme décrit dans la section suivante.
Si vous souhaitez révoquer votre consentement, vous devrez supprimer vos cookies et les réinitialiser.

Comment puis-je désactiver et supprimer l’utilisation de cookies ?
Pour restreindre, bloquer ou supprimer les cookies de ce site web (et ceux utilisés par des tiers), vous pouvez le faire, à tout moment, en modifiant les paramètres de votre navigateur. Sachez que cette configuration est différente dans chaque navigateur, bien qu’il soit habituel de trouver la configuration des cookies dans le menu ‘Préférences’ ‘Outils’ ‘Options’ et ensuite dans ‘Vie privée et sécurité’ ou dans ‘supprimer les données de navigation’, etc…
Pour plus de détails sur la configuration des cookies dans chaque navigateur, vous pouvez consulter le menu ‘Aide’ de votre navigateur.

Quels sont les types de cookies utilisés sur ce site web ?
Chaque site web utilise ses propres cookies.

CLASSIFICATION DES COOKIES
SELON L’ENTITÉ QUI LE GÈRE

Cookies propres :
Ce sont ceux qui sont envoyés à l’équipement terminal de l’utilisateur à partir d’un ordinateur ou d’un domaine géré par l’éditeur lui-même et à partir duquel le service demandé par l’utilisateur est fourni.
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Cookies de tiers :
sont ceux qui sont envoyés à l’équipement terminal de l’utilisateur à partir d’un ordinateur ou d’un domaine qui n’est pas géré par l’éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues par le biais des cookies.
Si les cookies sont utilisés à partir d’un ordinateur ou d’un domaine géré par l’éditeur lui-même, mais que les informations collectées par ce biais sont gérées par un tiers, ils ne peuvent pas être considérés comme des cookies propres si le tiers les utilise à ses propres fins (par exemple, pour améliorer les services qu’il fournit ou pour fournir des services de publicité à d’autres entités).

CONFORMÉMENT À LEUR OBJECTIF
Cookies techniques :
sont ceux nécessaires à la navigation et au bon fonctionnement de notre site web, tels que, par exemple, le contrôle du trafic et de la communication des données, l’identification de la session, l’accès aux zones réservées, la mémorisation des éléments constitutifs d’une commande, l’exécution du processus d’achat d’une commande, la gestion du paiement, le contrôle de la fraude liée à la sécurité du service, la demande d’inscription ou la participation à un événement, le comptage des visites aux fins de la facturation des licences du logiciel avec lequel le service (site web, plate-forme ou application) fonctionne, l’utilisation d’éléments de sécurité lors de l’utilisation du site web, de la plate-forme ou de l’application, etc.
la navigation, le stockage de contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons, l’activation de contenus dynamiques (par exemple, animation de chargement de texte ou d’image) ou le partage de contenus via les réseaux sociaux.

Cookies d’analyse :
nous permet de quantifier le nombre d’utilisateurs et de réaliser ainsi la mesure et l’analyse statistique de l’utilisation faite par les utilisateurs du service offert. Pour ce faire, votre navigation sur notre site web est analysée afin d’améliorer la gamme de produits ou de services que nous vous proposons.
Cookies de préférence ou de personnalisation :
sont celles qui permettent de mémoriser des informations afin que l’utilisateur accède au service avec certaines caractéristiques qui peuvent différencier l’expérience de l’utilisateur de celle d’autres utilisateurs, telles que, par exemple, la langue, le nombre de résultats à afficher lorsque l’utilisateur effectue une recherche, l’apparence ou le contenu du service en fonction du type de navigateur par lequel l’utilisateur accède au service ou de la région à partir de laquelle l’utilisateur accède au service, etc.

Publicité comportementale :
sont ceux qui, traités par nous ou par des tiers, nous permettent d’analyser vos habitudes de navigation sur Internet afin de vous présenter des publicités en rapport avec votre profil de navigation.
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SELON LE TEMPS QU’ILS RESTENT ACTIVES
Cookies de session :
sont ceux qui sont conçus pour collecter et stocker des données pendant que l’utilisateur accède à une page web.
Ils sont généralement utilisés pour stocker des informations qui n’ont d’intérêt que pour la fourniture du service demandé par l’utilisateur à une seule occasion (par exemple, une liste de produits achetés) et disparaissent à la fin de la session.

Les cookies persistants
sont ceux dans lesquels les données restent stockées dans le terminal et peuvent être consultées et traitées pendant une période définie par le responsable du cookie, qui peut aller de quelques minutes à plusieurs années. À cet égard, il convient d’évaluer spécifiquement si l’utilisation de cookies persistants est nécessaire, étant donné que les risques pour la vie privée pourraient être réduits par l’utilisation de cookies de session. En tout état de cause, lorsque des cookies persistants sont installés, il est recommandé de réduire leur durée temporaire au minimum nécessaire compte tenu de l’objectif de leur utilisation. À cette fin, l’avis 4/2012 du GT29 a indiqué que pour qu’un cookie soit exempté de l’obligation de consentement éclairé, son expiration doit être liée à sa finalité.
Par conséquent, les cookies de session ont beaucoup plus de chances d’être exemptés que les cookies persistants.