Quels impôts paie un non-résident qui possède une maison à Moraira-Teulada ?

Lorsqu’une personne qui ne vit pas en permanence en Espagne décide d’acheter une propriété dans notre pays, l’une des premières questions qu’elle se pose généralement est : Combien de taxes devrai-je payer annuellement pour conserver ma propriété ?

En plus des coûts de l’opération elle-même, les dépenses auxquelles nous devons faire face régulièrement une fois que nous avons acquis la propriété peuvent avoir une influence directe à la fois sur le type de propriété que nous allons acheter et sur son emplacement.

Mais, les impôts payés par un non-résident possédant une maison à Moraira sont-ils les mêmes que ceux payés par une personne ordinaire dans notre pays ? Nous détaillons ci-dessous les taxes qu’un non-résident possédant une maison à Moraira doit payer.

Taxe foncière (IBI)

L’impôt foncier, communément appelé IBI, est une taxe annuelle payable par les résidents et les non-résidents, qui est prélevée sur la propriété d’un bien.

Pour savoir combien un non-résident paiera pour l’IBI sur sa propriété à Moraira-Teulada, il doit d’abord découvrir la valeur cadastrale de sa propriété. Un coefficient multiplicateur sera appliqué à cette valeur, qui varie en fonction de chaque mairie.

La mairie de Moraira-Teulada applique les valeurs suivantes pour ses propriétés :

• Immobilier rural : 0,6 %
• Immobilier urbain : 0,512%

Exemple d’IBI à Moraira-Teulada

Par exemple, si nous allons acheter une propriété à Moraira-Teulada d’une valeur cadastrale de 95 000 euros, pour calculer ce que nous allons payer pour l’IBI, nous effectuerons l’opération suivante :

95.000 x 0,512%/100= 486,4 euros.

Dans certains cas, il existe des allocations qui peuvent être appliquées à ce montant pour réduire le montant total à payer.

Impôt sur le revenu des non-résidents (IRNR)

Même si le propriétaire du bien immobilier réside à l’étranger, il est obligé de déclarer les bénéfices ou les éventuels bénéfices du bien immobilier à l’Agence fiscale. L’impôt sur le revenu des non-résidents est calculé sur cette déclaration et le montant dépendra de l’utilisation de la propriété en question.

Logements à usage personnel

L’Etat part du principe que toute propriété est susceptible de générer un revenu, donc même si nous ne louons pas la propriété, nous devrons payer des impôts sur celle-ci. Dans ce cas, il faudra appliquer un pourcentage à la valeur cadastrale de la propriété, qui variera en fonction des facteurs suivants :

• Si la valeur cadastrale a été révisée au cours des 10 dernières années, nous appliquerons 1,1%.
• Si la valeur cadastrale n’a pas été mise à jour au cours des 10 dernières années, nous appliquerons 2%.

La valeur résultant de l’application de ce pourcentage à la valeur cadastrale nous donnera la base d’imposition, un chiffre sur lequel nous devrons appliquer le taux d’imposition correspondant : 19% pour les résidents de l’UE, de l’Islande et de la Norvège et 24% pour le reste des contribuables.

Logement loué

En revanche, si le bien est loué, le revenu à déclarer sera le montant total facturé au locataire, sans déduire les dépenses. Le taux d’imposition correspondant sera appliqué à cette base imposable de la même manière que dans le cas précédent (19% ou 24%).

Impôt sur la fortune (IP)

L’impôt sur la fortune est un autre des impôts que paie un non-résident possédant une maison à Moraira, un impôt qui a été supprimé en 2008 pour être récupéré à nouveau en 2011 en raison de la crise économique et de sa perception élevée par les communautés autonomes.

L’impôt sur la fortune concerne toute personne qui possède une maison en Espagne, qu’elle soit résidente ou non-résidente.

Comme il s’agit d’une taxe régionale, à Moraira, tu dois te reporter à la réglementation applicable à la Communauté de Valence pour savoir quelle est l’exemption minimale, un montant qui va jusqu’à 500 000. Cela signifie que les premiers 500 000 euros d’actifs ne seront pas pris en compte pour cette taxe.

Et quelles taxes sont payées lors de la vente ?

D’autre part, il peut aussi être intéressant de connaître les taxes pour les non-résidents qui sont payées lors de la vente d’une propriété à Moraira. Nous ferions référence à :

• Taxe municipale sur les gains en capital: elle est prélevée sur l’augmentation de la valeur d’un bien immobilier pendant la période où il appartient au vendeur. À Moraira, le taux d’imposition est fixé à 30%. Pour savoir ce que tu devras payer pour la Plus-value Municipal à Moraira automatiquement, tu peux télécharger le calculateur Hispania Homes.

<< Télécharger le calculateur de gains en capital de Moraira >>

• Impôt sur le revenu des non-résidents (IRNR) : lors de la vente, il sera également nécessaire de payer l’impôt sur le revenu des non-résidents, un impôt qui est calculé sur la différence entre la valeur de transfert et la valeur d’acquisition de la propriété

Calculer les taxes impliquées dans l’achat ou la vente d’un bien immobilier n’est pas toujours une tâche facile, surtout lorsque la personne est un non-résident et n’est pas habituée à nos taxes.

Chez Hispania Homes, nous sommes une agence spécialisée dans l’achat, la vente et la location dans les municipalités de Moraira, Benissa, Altea, Jávea et Benitachell. Si tu es intéressé par l’achat et la vente dans l’une de ces régions et que tu souhaites le faire avec une agence immobilière sympathique, n’hésite pas à nous contacter.