Apprends à calculer l’impôt municipal sur les plus-values à Teulada-Moraira étape par étape et accède au calculateur de plus-values municipales Hispania Homes pour effectuer toi-même le calcul automatiquement.
La Plusvalia Municipal est un impôt prélevé sur l’augmentation de la valeur des terrains urbains au moment de leur cession. Comme il s’agit d’une taxe municipale, elle dépend de la mairie dans laquelle se trouve le bien faisant l’objet de la transaction, en l’occurrence la mairie de Teulada.
Suite au décret-loi royal 26/2021, du 8 novembre, approuvé par le Conseil des ministres, diverses nouveautés ont été introduites concernant l’imposition de cet impôt, notamment la possibilité de choisir entre deux modes de calcul de la base imposable de l’impôt.
Nous expliquerons ci-dessous chacune des façons disponibles de calculer l’impôt municipal sur les plus-values à Teulada-Moraira : la méthode objective et l’impôt réel sur les plus-values.
Calcul de l’impôt municipal sur les plus-values à Teulada-Moraira
Chez Hispania Homes, nous avons préparé un calculateur de plus-values municipales avec lequel tu peux calculer ce que tu devras payer pour cet impôt lors de la vente, de l’héritage ou de la donation d’une propriété dans cette municipalité. Télécharge le calculateur de plus-values à Moraira et découvre laquelle des deux options disponibles est la plus avantageuse dans le cas particulier de ta propriété.
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La taxe sur la plus-value municipale pour la commune de Teulada-Moraira.
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Gains en capital à Teulada-Moraira : Méthode objective
L’un des systèmes disponibles pour calculer la Plusvalia Municipal à Teulada-Moraira est la méthode objective, une méthode qui prend en compte les années qui se sont écoulées entre l’acquisition du bien et le moment de son transfert. Pour ce faire, nous devrons suivre les étapes suivantes :
1º Calculer la base imposable
Tout d’abord, nous appliquerons à la valeur cadastrale du terrain de la propriété le coefficient de multiplication qui correspond selon le nombre d’années que nous avons été en possession de la propriété en suivant le tableau suivant :
| Période de production | Coefficient applicable |
|---|---|
| Moins de 1 an | 0,15 |
| 1 an | 0,15 |
| 2 ans | 0,14 |
| 3 ans | 0,14 |
| 4 ans | 0,16 |
| 5 ans | 0,18 |
| 6 ans | 0,19 |
| 7 ans | 0,20 |
| 8 ans | 0,19 |
| 9 ans | 0,15 |
| 10 ans | 0,12 |
| 11 ans | 0,10 |
| 12 ans | 0,09 |
| 13 ans | 0,09 |
| 14 ans | 0,09 |
| 15 ans | 0,09 |
| 16 ans | 0,10 |
| 17 ans | 0,13 |
| 18 ans | 0,17 |
| 19 ans | 0,23 |
| Egale ou supérieure à 20 ans | 0,40 |
Les coefficients multiplicateurs varient chaque année en fonction des montants maximaux définis pour ces valeurs dans le budget général de l'État. Le tableau présente les coefficients multiplicateurs en vigueur pour les opérations réalisées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024.
2º Appliquer le taux d'imposition
Ensuite, nous appliquerons à la base imposable le taux d'imposition établi par la mairie de Teulada, dans ce cas, 30 %.
- Pour plus d'informations, consulte le règlement régissant l'impôt municipal sur les plus-values à Moraira-Teulada.
Cas pratique
Imaginons que nous ayons acheté une maison il y a 15 ans et que la valeur du terrain soit de 65 000 euros. Selon la réglementation en vigueur, le coefficient à appliquer pour une période de 15 ans est de 0,09. Par conséquent, nous devrons d'abord multiplier la valeur du terrain (65 000 euros) par le coefficient multiplicateur attribué pour une période de 15 ans (0,09), en obtenant comme résultat une Base imposable de 5 850 euros.
Une fois la Base Imposable obtenue (5.850 euros), nous appliquerons le Taux d'Imposition établi par la Mairie de Teulada (30%), obtenant ainsi un Montant Imposable final à payer de 1.755 euros.
Impôt sur les plus-values à Teulada-Moraria : Impôt sur les plus-values réelles
L'autre système disponible pour calculer la Plusvalia Municipal à Teulada-Moraira est la Plusvalia Real, une méthode qui prend en compte la plus-value obtenue lors de la vente de la propriété, quel que soit le nombre d'années pendant lesquelles le vendeur l'a possédée. Pour calculer le taux selon cette méthode, nous devrons appliquer les étapes suivantes :
1º Calculer la plus-value
Tout d'abord, nous calculerons la plus-value en soustrayant la valeur pour laquelle nous avons acheté la propriété de la valeur du transfert.
2º Multiplie par le % qui représente la valeur cadastrale du terrain
Ensuite, nous multiplierons le Gain Patrimonial obtenu par le pourcentage que représente la valeur cadastrale du terrain sur la valeur cadastrale totale de la propriété pour obtenir la Base Imposable.
3º Appliquer le taux d'imposition
Une fois la Base Imposable obtenue, il ne reste plus qu'à appliquer le Taux d'Imposition correspondant à la Mairie dans laquelle se trouve le bien.
- Pour plus d'informations, consulte le règlement régissant l'impôt municipal sur les plus-values à Moraira-Teulada.
Cas pratique
En continuant avec le même exemple que nous avons utilisé dans le cas pratique de la méthode objective, imaginons que la propriété que nous voulons vendre a une valeur cadastrale de 100 000 euros, que nous l'avons achetée 110 000 euros et que nous voulons maintenant la vendre 140 000 euros.
Nous devrons d'abord soustraire de la valeur de la cession (140 000 euros) la valeur pour laquelle nous avons acquis le bien (110 000 euros) , obtenant ainsi la plus-value de l'opération, dans ce cas, 30 000 euros. Nous multiplierons ensuite la Plus-value obtenue (30 000 euros) par le pourcentage que représente la valeur cadastrale du terrain par rapport à la valeur cadastrale totale du bien (65%) pour obtenir la Base Imposable, soit 19 500 euros.
Il ne reste plus qu'à appliquer le Taux d'imposition établi par la Mairie de Moraira (30%) à la Base imposable obtenue (19.500 euros) pour donner comme résultat le montant final de l' impôt que nous devons payer, dans ce cas 5.850 euros.
Important
Dans les cas pratiques décrits tout au long de cet article, la Méthode la plus avantageuse pour le contribuable serait la Méthode objective, cependant, ce n'est pas toujours le cas. Tout dépendra du nombre d'années écoulées entre l'acquisition du bien et sa cession et de la plus-value obtenue lors de l'opération.
Autres nouveautés introduites par l'arrêté royal
Outre les deux méthodes parmi lesquelles le contribuable peut choisir pour régler l'impôt, l'arrêté royal de 2021 a également introduit une autre série de nouveautés :
- Seules les opérations dans lesquelles il y a une réelle plus-value, c'est-à-dire dans lesquelles la valeur de transfert est supérieure à la valeur d'acquisition, seront soumises à la liquidation.
- Les transferts de logements qui ont lieu en moins d'un an devront payer la taxe, contrairement à ce que prévoyait la réglementation précédente.
Calculer l'impôt sur les plus-values à Teulada-Moraira
Pour calculer automatiquement l'impôt municipal sur les plus-values à Teulada-Moraira, nous te rappelons que tu peux utiliser le calculateur de plus-values municipales Hispania Homes pour calculer automatiquement ce que tu devras payer en impôt sur les plus-values.
>> Télécharger le calculateur de plus-values <<
D'autre part, si tu as des doutes sur le calcul de l'impôt ou si tu as besoin d'un conseil immobilier quelconque, à Hispania Homes, nous sommes prêts à t'aider dans la gestion de ton patrimoine.
